LEGISLATION FISCALE

Auteur: CORTÉS RAPOSO MARÍA EMILIA.
Année: 2002.
Université: EXTREMADURA [www.unex.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Enquête sur les techniques juridiques rapprochement montrer seguidad par intergrácia entreprise dans le domaine de la fiscalidad.En --- adresses à suivre et les suivants técnico-juricas d'harmonisation et de la façon dont le difametades qui continuent desivando de pensistencia juridiques de la diversité entre les Etats en termes mienbros Trisutamine. (Perdicularmente détaillées dans le deuxième et le troisième).

Auteur: GARCÍA-MARGALLO MARFIL JOSE MANUEL.
Année: 2003.
Université: MIGUEL HERNÁNDEZ DE ELCHE [www.umh.es].
Lieu de l'exposition: CIENCIAS SOCIALES Y JURÍDICAS.
Lieu de préparation: FACULTAD DE CIENCIAS SOCIALES Y JURÍDICAS DE ELCHE.

Résumé: Cette thèse vise à une analyse complète et approfondie des principaux problèmes posés par la fiscalité dans l'Etat-providence. A cet effet est étudiée par le biais de huit chapitres des principales questions touchant ce problème complexe, à l'examen des aspects tels que la structure de la population dans l'Union européenne, le marché du travail, la protection sociale dans ce champ géographique et les déséquilibres régionaux. Suite à cette analyse, cette thèse fait une série de propositions sur l'orientation que doit prendre la fiscalité dans les pays membres pour faire face à la société de bien-être qui règne dans le XXIe siècle. (Services financiers, l'harmonisation fiscale et la TVA sur le financement de la sécurité sociale).

Auteur: PEREZ -FADON MARTINEZ JOSE JAVIER.
Année: 2003.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID [www.ucm.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DERECHO DE LA UNIVERSIDAD COMPLUTENSE.

Résumé: La thèse traite de regulaciÃÂ ³ n jurÃÂdica d ' "affaire de famille" dans notre paÃÂs, de l'analyse d'un jurÃÂdico les aspects suivants: - Atecedentes histÃÂ ³ riche et politique. - DelimitaciÃÂ ³ n le concept d ' "affaire de famille". Formulaires de ces entreprises et les exigences de constituciÃÂ accusations, de l'exploitation et transmisiÃÂ ³ n ° Autres caractéristiques: la structure, direcciÃÂ ³ n integraciÃÂ ³ n Familia - empresa: la prétendue "protocole de la famille" et d'autres formes de regulaciÃÂ ³ n affaires et de la famille. - DefiniciÃÂ frais de ces entreprises dans le ÃÂ ¡domaine de la fiscalité. Repas traitement fiscal dans la succession fiscale, les successions et les cadeaux fiscaux et autres taxes. - Les représentations de la "affaire de famille", son regulaciÃÂ ³ n et le traitement des impôts sur le revenu. - Règlements especÃÂficas de sociétés agrÃÂcolas et de la foresterie. - Pouvoirs politique et regulaciÃÂ accusations de rÃÂ © gémir fiscal par les collectivités AutÃÂ ³ régions. - ComparaciÃÂ frais avec le rÃÂ © gémir fiscales autres paÃÂses de UniÃÂ ³ n Europea. - Etude des justificaciÃÂ ³ sur ses rÃÂ © gémir procureur. - Synthèse et conclusions. Dans le précédent acompaÃÂ ± un, ademÃÂ ¡s de bibliografÃÂa, les annexes estadÃÂsticos où refléter recaudaciÃÂ accusations de patrimoine et les impôts sur les successions et donations et des entreprises dans EspaÃÂ ± a. L'

Auteur: PUEBLA AGRAMUNT NURIA.
Année: 2004.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID [www.ucm.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: En vertu de la loi espagnole existe une présomption de validité de la législation en vertu de laquelle les actes, même avec des imperfections, sont conservés jusqu'à ce qu'ils soient officiellement nié son existence. Comme un contrat privé et d'un acte administratif effets malgré les défauts souffrent d'un handicap qui entraînerait la nullité absolue, qui sont toujours à la recherche de l'annulation et de la privation d'un acte ou d'un contrat de cette invalidité survient, il faudra contestant la même chose avec les services compétents Autorité. Bien que cette affirmation ne se produit pas et que l'on puisse dire de jouir d'une présomption de validité, l'acte juridique semble opérateurs comme valide. En vertu de cette présomption de validité iuris tantum que existe dans le système juridique, la législation fiscale prévoit la non-pertinence de l'invalidité car il n'est pas déclaré, et forcés hommage à la demande si elle est faite de l'impôt, indépendamment des défauts d'invalidité ou de défauts qui risquent de souffrir Les faits, des événements ou des entreprises imposés. Cette règle, qui se trouve à l'article 13 de la loi 58/2003, général des impôts, l'a de toute évidence ne peut pas présumer de la validité de la procédure, que l'invalidité ou l'illégalité évidente, parce que lorsque cela est manifestement illégal ou de nullité ne peut dispenser Avec des défauts et d'agir comme si l'entreprise était valide. Certes, les défauts d'invalidité ne sont pas pertinents aux fins d'imposition même si elle n'est pas établie, et donc affecté les actes de ces défauts sont soumis à l'impôt, mais une fois déclarée ivalidez avec ses effets de retour en conséquence, devrait être le rétablissement de l'impôt admis. Lorsque nous parlons d'actes criminels et non handicapés à cause de la présomption d'innocence est nécessaire de déclaration comme telle par le juge de première instance, et même si cela ne se produit pas, nous pourrions dire que, en principe, et que s'il est un elito manifeste, l'acte doit Soumis à l'impôt comme si elle était valide. Mais les règles de procédure et les mesures de spoliation des richesses décrété, dans les arrêts de condamnation de forcer la solution à l'illégalité de l'affaire pénale ne fait pas l'objet, en principe, de prélever, si l'accusé est acquitté lui imposer, mais quelque chose de licite.

Auteur: FERNÁNDEZ ORTE JAIME.
Année: 2004.
Université: PAÍS VASCO [www.ehu.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Le phénomène de extrafiscalidad ne doit plus être considérée comme quelque chose d'étrange à la réalité fiscale. L'utilisation de l'impôt comme outil d'intervention est un mécanisme à sa disposition pour les agences gouvernementales, nous devons apprendre et de les exploiter.

Auteur: GONZÁLEZ GARCÍA GRABIELA.
Année: 2004.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID [www.ucm.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La thèse a pour principal objectif d'analyser la mise en œuvre du principe de non-discrimination dans la fiscalité directe des sociétés et fonds d'investissements mobiliers. L'application du principe communautaire cité la portée de sociétés et d'organismes de placement collectif en valeurs mobilières est de la plus haute importance, et peuvent s'appliquer selon différentes hypothèses des libertés fondamentales d'établissement, des services et des capitaux. L'étude a été réalisée en deux parties, la première partie correspond à l'adresse générale que dans les aspects internacionales.De communauté et donc aborde les questions qui ont leur origine dans le domaine de la fiscalité internationale touchant activité tansforonteriza de ces véhicules d'investissement, à la lumière du droit communautaire , Evidenciándose résultats très importants en ce qui concerne la compatibilité ou l'incompatibilité de ces questions avec le droit communautaire. La deuxième partie de la recherche vise à analyser la législation espagnole réglementant l'imposition directe des sociétés et fonds d'investissement meuble à la lumière de principiom non-discrimination communauté. Elle continue de l'évaluation de chaque cours à l'étude de la théorie, l'interprétation du principe communautaire cité exposés dans le domaine de la fiscalité directe, par la jurisprudence de la CJCE. Cela démontrera que le champ accompli obtenu à l'heure actuelle par le droit communautaire, principalement en raison de l'élargissement de la notion de restrición discrimination interdite par le traité UE, le produit de l'interprétation du principe de non-discrimination faite par la Cour de justice européenne, est mise en péril Finances publiques des États miembros.El nature dynamique du droit communautaire est États membres producteurs sont consituaciones comme le montre cette étude, dans laquelle près de mayro cadre de leur législation touchant les situations transforterizas Communauté puedaen être contraire au Traité de l'UE et de ces trop nous pouvons trouver Qui viole le principe de non-discrimination dans leurs projections données par la libre circulation des capitaux, mais pas de tels cas, la liberté fondamentale en question peuvent être admis à detreminados hypothèses contraintes dans un souci de protéger les intérêts de la collectivité. Ainsi, cette thèse vise à démontrer une situation réelle qui nécessite un changement dans l'Union européenne, à la fois des institutions et les Etats membres qui componene, afin de procéder soit à une restructuration des systèmes físcales des États membres garantissant le principe fondamental de non-discrimination Discriminacióntal et vient comme la compréhension de la CJCE, mais d'une manière qui protège également les intérêts des finances publiques des États et par la Cour de justice, il faut reconnaître que les libertés fondamentales ne sont pas un but en soi, mais simplement des instruments pour atteindre les objectifs De la Communauté, en particulier le marché unique et l'union économique et monetaria.Por donc une meilleure mise en oeuvre par l'Autorité judiciaire, le principe de proportionnalité, la valeur des lois des États membres serait également respectueuse du droit communautaire

Auteur: ROMEO MALANDA SERGIO.
Année: 2004.
Université: DEUSTO [www.deusto.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Dans ce document de recherche, intitulé "interventions génétiques sur l'être humain et du droit pénal: político considérations dogmatiques et les conséquences," Nous avons effectué une étude détaillée des éléments fondamentaux en place pour la criminalisation des interventions génétiques. Ce n'est pas une analyse de la criminalité dogmatique sur cette question, comme cela a été fait jusqu'ici, mais d'établir des directives claires sur les informations les plus précises pour l'incrimination de ces comportements. À cette fin, le cadre d'une clarification des termes, comme l'un des problèmes qui est soumis pour aborder une question de cette nature est la variété des termes utilisés pour se référer à la même réalité, ou le contraire, à savoir l'utilisation de la même terminologie, Alors qu'en fait, on parle de réalités totalement différentes (chapitre I). Le chapitre suivant traite de la détermination de ce qui est entendu par un droit dans un Etat démocratique de droit, car cela est crucial pour extraire la propriété juridique spécifique qui peut être affectée par des manipulations génétiques (chapitre II). La question n'est donc pas de discuter de la propriété juridique que le législateur semble avoir voulu protéger les criminels les types existants, mais sur le plan social et scientifique, et une bien développé notion juridique, nous en extraire ceux qui sont défendables, certains déjà Connues, mais d'autres coupés plus novateurs apparus précisément à la suite de nouvelles connaissances scientifiques et de potentialités (chapitre III). Dans ce chapitre, nous faisons une analyse détaillée de la propriété dans le besoin de protection juridique, conformément à la théorie que nous avons défendu dans le chapitre précédent. Une fois définis les biens dignes de protection juridique, nous avons évoqué les mécanismes les plus appropriés pour cette protection, à la suite essentiellement de la nature de la propriété, ainsi que le plus ou moins grand risque de blessure, en tout cas, en gardant à l'esprit que tous les actifs nécessaires juridique Un criminel de protection, mais il ne sera nécessaire de protéger les biens les plus importants et exclusivement juridique face à la plus grave attaque à eux, et des plantes et quand ils ne peuvent pas être efficacement protégés par d'autres moyens moins nocifs. Dans ce numéro, nous nous sommes engagés dans le chapitre IV. Cela nous oblige à revoir les principes fondamentaux du droit pénal, toujours directement liée au rôle de l'État d'allouer punitives droit, ainsi que la tendance croissante de celui-ci pour protéger les intérêts collectifs liés à la constante avancées technologiques et scientifiques, par l'intermédiaire de la configuration Des criminels les types de danger, principalement abstraite. Également discuté dans le présent chapitre si l'incrimination de la manipulation génétique peut effectivement exercer une fonction efficace de la protection juridique de la propriété, ou au contraire, elle est juste un rôle purement symbolique pour apaiser les craintes qui existent dans la société. En outre, ils sont également examiné des questions telles que toujours compliqué de démarcation entre les infractions pénales et administratives, ainsi que les critères permettant de déterminer l'endroit le plus approprié pour y inclure de nouvelles infractions (loi pénale spéciale ou Code pénal). Enfin, le chapitre V, nous nous sommes concentrés sur la législation pénale de préférence sur les interventions génétiques, afin de vérifier si, comme indiqué dans les chapitres précédents, le législateur espagnol a agi correctement ou non, en faisant, si la place, les considérations lege ferenda, le juge approprié.

Auteur: COELHO PASIN JOAO BOSCO.
Année: 2004.
Université: SALAMANCA [www.usal.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La thèse présente quelques considérations sur les raisons de principe et des corollaires de la morale, ainsi que ses conséquences dans le domaine de la fiscalité, dans la perspective de la théorie générale et la philosophie du droit, la Constitution brésilienne modèle et les éléments de droit comparé » ; Propre doctrine et la jurisprudence. La question porte sur les droits et les garanties des citoyens-contribuyentes comme représentant un mandat important, adressée au Estado-fiscales, qui ne peut pas être loin de la réalisation du bien commun. La recherche met l'accent sur le modèle brésilien, c'est-à-dire dans la consécration de ce principe par la Constitution fédérale de 1988 et de la doctrine discussions menées sur le sujet ces dernières années, mais elles mettent en lumière le bien-fondé de la doctrine française. Le champ de la morale fiscale en Estado-Fiscal est un sujet de controverse, en particulier avec l'extension du contrôle de l'abus de pouvoir fiscal. Par ailleurs, la moralité de Estado-financière et de ses réflexions sur ciudadanos-contribuyentes crée une controverse quand il s'agit d'une éventuelle réforme fiscale, une nécessité au Brésil, qui doit rechercher la formation d'un système national de la fiscalité caractéristique d'un Etat de droit n'est pas seul, mais Aussi de la justice. Enfin, les présentes observations sur la nature et l'application du principe de la morale dans le droit fiscal terminer les différentes réalités contrastées au Brésil et en Espagne.

Auteur: BONET SANCHEZ MARIA PILAR.
Année: 2004.
Université: VALENCIA [www.uv.es].
Lieu de l'exposition: Facultad de Derecho.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Étude comparative de l'impôt sur le revenu de l'activité économique dans l'impôt sur le revenu des personnes physiques et à l'impôt sur les sociétés est DESPRENDEN différences de GRAVAMEN dans le rôle de la forme juridique de la société qui sont arbitraires et justification de l'depuis CARECEN le prisme des principes de Capacité économique et égaux. Pour résoudre cette situation est soulevée dans une GRAVAR être si seulement tous l'impôt sur le revenu d'affaires, INDIVIUDUALES et SOCIETARIAS, QUOI SE JUSTIFICA dans indépendamment du rôle que d'une unité de la notion de société de droit fiscal: à la recherche de ce qui fait que c'est par le biais de l'analyse De nociones juridique de l'activité économique, d'exploitation, de la branche d'activité dans l'établissement permanent et des taxes qui est. CONSTATADA la présence, dans tous les cas d'éléments essentiels que défini dans une entreprise économique (gestion des moyens de production et des ressources humaines dans l'intervention sur le marché), CONCLUIMOS qu'il ya un concept d'unité d'affaires dans le domaine des impôts. Dans le projet GRAVAMEN trois seulement examiner les options sont possibles: garder l'impôt sur les sociétés présentes ampliando la définition du passif sujet à incorporer le seul employeur, de créer un "impôt sur les sociétés" qui pourrait être définitif compte personnel ou de l'impôt de l'employeur; Et RECONVERTIR l'impôt sur les sociétés présentes "avantages fiscaux" que toute unité économique grave ou de biens AUTONOMA susceptible d'OBTENERLOS. Est la solution à examiner les principaux (nature, l'objet d'GRAVAMEN, imposable et passifs sujets) a permis de résoudre les difficultés techniques de l'impôt qui posent les deux autres options, d'être respectueux avec les principes de la justice et manteniendo la taxe de la cohérence du système fiscal.

Auteur: GARCÍA CARACUEL MARÍA.
Année: 2004.
Université: GRANADA [www.ugr.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE GRANADA.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La thèse est divisé en plusieurs parties. Le premier correspond à l'évolution historique des avantages fiscaux qui sont essentiels afin de comprendre et d'apprendre à approfondir la base de ce chiffre. Ce chapitre propose un rapide reccorido son évolution de la réglementation existante, après les modifications apportées par la loi 4612002, le 18 décembre réforme partielle de l'impôt sur le revenu des particuliers et modifiant l'impôt des sociétés et des revenus des non-résidents. La deuxième partie des travaux se concentre sur l'étude de la configuration et les différentes références aux avantages fiscaux, un nouveau compte dans la Loi sur la taxe générale, comprend également une analyse comparative entre les différents types d'obligations fiscales à effectuer des versements au compte avec une étude Des différentes thèses doctrinales en volume à l'objet impliqué dans de telles obligations et les relations interethniques subjetivas qui proviennent de leur entourage. Les troisième et quatrième parties ont cherché le fondement juridique et la nature des obligations qui sont jusqu'à un concept unique qui englobe tous les trois catégories car ils sont considérés comme trois espèces d'un montant d'impôt. Il est important que ces chiffres sont analysés à la lumière des principes qui sous-tendent le devoir général de contribuer aux dépenses publiques et sain d'esprit avec les principes de la justice fiscale, ce qui contribue à clarifier et à déterminer sa configuration adéquate dans le système juridique. Dans la section de la nature juridique fait partie des avantages fiscaux qui sont à l'heure actuelle, représentent un élément fondamental dans la structure du système fiscal. Quant à l'évolution de la notion ont eu tendance en compte toutes les conclusions qui ont été conclus dans les chapitres précédents sur le fond et sur son rôle dans le système fiscal, sa nature juridique et le caractère des relations entre les sujets impliqués dans ces obligations. Au sein de l'idée de définir et de conceptualiser ce chiffre a aussi prouvé 001el analyse comparative des avantages fiscaux pour avoir des effets juridiques des institutions de notre système fiscal, ainsi que l'italien et français, qui en quelque sorte se rapprocher de la figure de l'obligation de rendre des comptes. Le cinquième chapitre est consacré au système juridique avantages globaux à l'esprit en raison de vos paramètres de la dette fiscale et les obligations fiscales comme autonome. Dans cette partie du travail met l'accent sur l'incidence que cette configuration est sur le régime de responsabilité et que le manque de revenus est le non-paiement de la dette fiscale et, à terme, l'équivalent de taxes impayées. Enfin consacre un chapitre aux procédures fiscales dans le cadre de la nouvelle loi fiscale générale, qui sont liées acomptes, en soulignant son importance dans le relèvement de l'intérieur de produire un impact direct sur la principale obligation fiscale, et que la procédure de remboursement par le biais Récemment incorporé dans notre système de l'impôt sur le revenu. Ce travail se termine, comme à l'accoutumée, avec quelques conclusions, qui a mis en évidence les principaux ta thèse, et soulève également quelques considérations finales sur la structure actuelle de l'impôt sur les bénéfices et compte sur la contribution actuelle du système fiscal en Espagne que vient de marquer Une nécessaire réforme de surmonter les faiblesses structurelles qui ont été révélées au cours des travaux de recherche.

Auteur: ECHEVARRÍA ECHEVARRÍA GASPAR.
Année: 2004.
Université: GRANADA [www.ugr.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Il y aura toujours un examen spécifique de chacune des prestations tribuitarios pour les PME recueillies par la loi 43/1995 sur l'impôt sur les sociétés, en accordant une attention particulière aux avantages touchant la dépréciation. Il procède à une étude préliminaire de la notion de profit tribuitario et de la notion de PME, ainsi que le traitement fiscal de l'amortissement. Il définit bénéficié tribuitario que tout type de loi sur la responsabilité fiscale établie par la loi, qui bénéficie de la taxe requise et sont destinées à incentrivar certaines activités (bénéfice tribuitario extrafiscal) et / ou d'obtenir un système tribuitario équitable (bénéfice tribuitario fiscas). La tâche de fournir un concept de PME est très compliqué, car il n'existe pas de critère unique qui nous permet de savoir quand estmos avant ces emprese, mais il ya plusieurs critères qui varián fonction de la zone dans laquelle nous nous trouvons. Malgré d elas définitions proposées par l'Union européenne, notre ordre tribuitario propose différentes définitions de PME en fonction de l'hommage dans laquelle nous nous trouvons. Il prend, dans cette thèse, defininicón PME, qui sont énoncées dans la loi de l'impôt sur les sociétés, alors que la chute des bénéfices pour discuter précisément de cette taxe. Telle est conçu de la PME comme étant une entité a un chiffre d'affaires net de moins de 6 millions de dollars pour l'exercice fiscal précédent, sauf que c'est une jeune entreprise, dans ce cas, il faut se présenter comme une période de référence de la première période d'imposition. La majorité des avantages tribuitarios pour les PME de l'impôt sur les sociétés qui touchent la dépréciation de ce qui a été accordée à l'amortissement fiscal d'une attention particulière. Ceci est principalement le profit tribuitarios cherche à promouvoir les PME en tant que moteur de l'économie espagnole.

Auteur: IBARRA RODRIGUEZ ALEJANDRO.
Année: 2004.
Université: SALAMANCA [www.usal.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La thèse est intitulée "Escape, Contournement Economics Option" au motif que l'objectif principal est le comportement du contribuable qui est réticent à l'application de l'impôt à payer et une manière de procéder qui cherche abaisser la charge fiscale sans même indirectement s'opposer à la norme . En outre, il précise le contenu de chaque terme employé, ce qui permet d'éviter la confusion des mots, les concepts et donc de la réalité historique qui est étudié. Le premier chapitre traite de tout acte ou omission, illégale, sous réserve de réduire ou d'éviter le respect de l'impôt à payer, en tout ou en partie, viole la norme dans un esprit d'ouverture, à savoir l'évasion fiscale. Cela est considéré comme une violation si un acte criminel ou d'une administration illégale parce que le contribuable, consciemment ou inconsciemment, sciemment ou par mégarde, à mentir dans le champ d'application de la taxe ne satisfait pas à son obligation de payer. Dans les deuxième et troisième chapitres se réfère à l'évitement de la taxation et de sa relation avec l'option de l'économie. En fin de compte, le "évasion fiscale" implique un comportement, conscient du contribuable qui exploite à travers les défauts de la norme pour créer une échappatoire à travers ce qui minimise les effets de la taxe sur l'activité réalisée. Lorsque, abaisser la charge fiscale a pleinement licites et digne de protection, dans la mesure où la loi n'est pas parfait, tant que les moyens employés sont légales et ne sont pas des formes irrégulières. Et de l'économie elle-même est l'option standard qui habilite le sujet de son utilisation et le choix de choisir celle qui implique une moindre charge fiscale ou un avantage fiscal des options supplémentaires pour les autres. Enfin, le quatrième chapitre liens avec les notions théoriques et les résultats empiriques (ou la pratique), suivi par les contribuables et les règles en vigueur réglementant l'entoure.

Auteur: ORE SOSA EDUARDO.
Année: 2004.
Université: SALAMANCA [www.usal.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Auteur: GORDILLO SANTANA LUIS FERNANDO.
Année: 2004.
Université: LA RIOJA [www.unirioja.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE CIENCIAS JURÍDICAS Y SOCIALES.
Lieu de préparation: FACULTAD DE CIENCIAS JURÍDICAS Y SOCIALES.

Résumé: Ce travail de recherche a pour principal objectif l'étude des mécanismes alternatifs pour la régulation du conflit, en particulier la médiation en matière pénale en tant que principal instrument du nouveau modèle de la justice, appelle la justice réparatrice. Ici, l'objet d'étude consiste à évaluer la possibilité d'incorporer lesdites contenues dans les tribunaux pénaux ordinaires espagnol et, dans l'affirmative, pour découvrir de quelle manière. La méthodologie scientifique suivie reposait principalement sur les sciences juridiques, notamment le droit pénal, que l'on regarde le chiffre de la médiation víctima - victimario, entendue comme énoncées dans le domaine incardinar jurídico. Et le moderne victimologie de l'action, la phase finale de la victimologie et le promoteur en chef de ce nouveau mouvement de la justice. Tout au long de ce travail, nous avons étudié le concept et la configuration des éléments de ce nouveau modèle et de son principal instrument, à la médiation. Analyse de la pratique et l'étude comparative des normes internationales dans ce domaine. Nous avons donné une réponse à la façon d'intégrer ce chiffre dans le cadre juridique et sans violer les principes constitutionnels et les garanties Penale. Et enfin, nous avons testé une approche ou une vision susceptible d'être intégré dans le droit pénal, sans violer le but de comprendre la réparation de la sanction pénale généré à la suite du processus de médiation comme mecanimo réaction à la sanction pénale indépendante et les mesures de sécurité, mais peut Incardinarse dans le cadre des conséquences juridiques de la criminalité comme une entité avec des caractéristiques distinctes des dommages civils. Enfin, nous procédons à realicar une série de propositions lege "fereda de modifier la procédure et de fond du droit pénal pour incorporer la figira de réparer des voies processus de médiation pénale dans le domaine législatif.

Auteur: DÍAZ RIBES SEBASTIÁN.
Année: 2004.
Université: GRANADA [www.ugr.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Excúsese dire que le sujet à l'enquête, est adressé par la suite de la méthode scientifique elle-même l'objet de toutes les utilisations et bibliographie de base des intérêts sur les questions discutées. Certes, dans tous les cas est une oeuvre d'une grande pertinence pour tout érudits des Finances et de la fiscalité. L'approche dans le développement de la thèse de doctorat, lors du choix du sujet à l'étude est que sans aucun doute intérêt doctrinal, mais il existe aussi une importance pratique et la possibilité de discuter et d'expliquer les problèmes juridiques et administratifs. La décision a été prise alors faire face à l'étude, d'un point de vue juridique, bien sûr, une question si importante du point de vue des droits économiques et sociaux tels que les redevances portuaires, importance vient de leur incidence sur l'économie de Port trafic élevé au sein de la transcendance L'économie nationale. L'approche de la nature juridique de ces tarifs et frais de port s'est développé d'une manière très changeant la législation et la jurisprudence (à la fois Taux Taux publics, privés et des prix dans le cas des tarifs), et il existe une large controverse scientifique et dans la doctrine Tribunaux sur cette question. La possibilité de traiter de cette question aujourd'hui n'a pas pu être plus pratique. Une autre motivation pour le choix du thème du régime juridique de l'État des ports et les recettes de l'État du port n'a pas été trouvée à ce moment-là dans la doctrine de la patrie et de mener une étude sur l'unité. La doctrine n'a pas consacré toute l'attention, mais il n'existe aucune preuve spécifique d'une monographie sur ce sujet. Il a suivi l'apparition de l'importante loi 27/1992 du 24 novembre, des Ports et marine marchande (sixième BOE n 298 du 12.12.92). -- Ci-après le LPMM-indispensable de mettre à jour le règlement de cette importante question, qui, jusqu'alors, s'étaient dispersées règles désuètes et, quand la doctrine se préoccupe de revenus au port que LPMM ont subi une transformation aussi radicale juridiques comme ayant été considérée comme toute accusation Prix des services portuaires comme privé, par opposition au taux précédent examen, et l'examen des accusations portées par la profession comme du public coûts, cette législation soit modifiée à la demande du TSC 185 / 1995, publié en général et plus spécifiquement 63/2.003, 27 mars , Qui tombe cette taxe comme caractère public de l'impôt, comme il en sera question le moment venu. Cette réaction a incité les auteurs de la doctrine comme ARROYO MARTINEZ contre ce cadre juridique, et les ardents défenseurs de la même que JIMENEZ SUR CISNEROS IDC, ainsi que les utilisateurs des services portuaires, qui sont venus en masse pour les ressources administratives et contentieuses - administratifs. Et c'est l'idée qu'il a lancée dans la création de cette étude vise en vue de la LPMM de 1992, la Loi 62/1.997, le 26 décembre, la modification de ce qui précède, ainsi que les nombreuses dispositions réglementant reglamentarais poste taxes et redevances portuaires, Appliqué la doctrine et la jurisprudence qui apparaîtra sur cette question, en analysant les aspects juridiques de cette question dans la mesure où elle permet un travail de cette nature, et à faire une présentation des résultats de cette étude, de façon aussi claire et cohérente que possible. Par conséquent, cette étude ne fait aucunement la prétention d'être exhaustif ni complètement épuisé le sujet qui est leur objectif, la limitation de traitement la plus complète et exhaustive qui a été possible, et de laisser un matériel, peut-être utile pour des études scientifiques supplémentaires. Conformément à l'approche déjà exposées, afin de fournir un tableau aussi complet que possible sur la question dont nous sommes saisis aujourd'hui, et de ne jamais perdre de vue le fait que c'est un estu 8 donnait jurí 1d4d dico-administrativo, a dû faire certaines références aux nécessairement D'autres disciplines, et ce pour les raisons suivantes: * référence historique en raison de l'importance qu'elle n'a aucune perspective historique à la connaissance de toute institution juridique. Par conséquent, il a sollicité l'évolution réglementaire et l'organisation des ports dans le temps, en tenant compte de l'impact de la réglementation et de l'organisation dans le contexte des concepts juridiques existants. * L'objet de l'étude interdisciplinaire présente un caractère qui ne fait aucun doute, un besoin de clarifier et de donner réponse à accomplir certains détails des grandes questions soulevées par cette affaire, les institutions de diverses disciplines, plutôt que juridique et administratif. Et cette idée a également présidé notre étude, comme le montre le long de la déclaration, estimant que, pour faire face remplit un phénomène juridique et administratif, il faut également tenir compte des incidences sociales et économiques ainsi que le contexte historique de la cause et les chiffres Évolution dans le temps de traitement des données aux différentes questions soulevées par le sujet, et ne pas la réduire à une approche purement juridique, puisque cette affaire, car ils représentent une réalité vivante et apporter une réponse juridique aux problèmes sociaux, il ne faut pas oublier que la réalité sociale Et limité à une asepsie juridique parce que, de cette façon, serait incomplète étude, et rien ne pourrait être plus éloigné de notre intention. Par conséquent, avec les concepts et les chiffres spécifiques à la Loi administrative (domaine public, les concessions de services publics et d'autorisations administratives, des organisations, des descriptions, etc.) Concepts juridiques visés à d'autres disciplines (les impôts, taxes, redevances, privé, les prix, etc.) Apparaissent et des données socio-économiques et autres avec toujours les recettes de l'État du port. * En ce qui concerne les sources juridiques utilisés, il convient de noter que les lois régissant les recettes de l'État du port espagnol n'a pas été jusqu'à récemment Corps unité ou un dispositif complet, présentant toujours de nombreuses lacunes et imprécisions. C'est pourquoi il est essentiel d'aller à la jurisprudence et à la littérature scientifique, dans une question aussi importante que la pratique quotidienne de règlement, les utilisateurs du port, les redevances et les taxes portuaires. Cette incomplètes et vagues réglementation juridique précise avec l'émergence de la loi 27/1992 du 24 novembre sur les ports et la marine marchande, et la cité, qui systématise et ordonné la question, modifiée par la loi 62/1997, le 26 novembre. Toutefois, cette nouvelle réglementation n'a pas définitivement réglée et simplifié la situation, qui a déjà recueilli plus de revenu port public un ensemble de problèmes qui sont abordés dans ce document. Parmi d'autres questions, notamment les suivantes: * Le LPMM voit Tarifs privées, par exemple précis, qui a revitalisé la longue controverse sur la nature juridique de la même, à quelle partie de la doctrine scientifique vient Frais et ne pas croire que les prix compte privé Qui émerge avec la dernière jurisprudence. * La réglementation du type de port Tarifs individuels est mis à jour par arrêté ministériel, ce qui n'est pas correct de répondre aux principes constitutionnels de la loi et sous réserve de la hiérarchie, si elle continue à maintenir son statut juridique est Prix taux plutôt que privé. Cela s'est traduit par un large litigiousness à la juridiction contentieuse administrative, et même des approches incostitucionalidad questions, comme on peut le tester dans le présent document. * Des problème se pose aussi de la part des propriétaires de la mer dans l'octroi des terminaux portuaires régime administratif. C'est à cause de la méthode des taux implique un préalable à disposition d'un service portuaire, et dans ces cas, il n'existe pas de telle disposition. Aussi cette question est soulevée récemment litigiousness large, comme on le verra tout au long de l'exposition. Après l'achèvement de cette étude de cas sur le régime juridique de l'État des ports et les recettes de l'État du port, avec un accent particulier sur les chiffres du Port taxes et tarifs, a été publié dans le Journal officiel du 27 novembre deux mille trois, la loi 48 / 2003 du 26 novembre, le système économique et des services dans les ports d'intérêt général. Dans sa liquidation définitive cinquième, "Entrée en vigueur", preveé à entrer en vigueur trois mois après sa publication au Journal officiel, soit le jour le 27 février, deux mille quatre, à l'exception de son titre I de la même que celle entre en vigueur Le premier jour de janvier deux mille quatre. No obstante ello, étant donné l'importance de cette disposition légale et à son incidence sur la materia l'objet de cette étude nous avons considéré del mayor interés hacer una referencia a su contenido en lo que respecta un cada uno de los capítulos de este trabajo, que, por Pourquoi systématiquement inclus dans la section finale dans chacun de ces chapitres. De même a adapté le contenu de cette étude, récemment promulgué de nouveaux règlements en matière de patrimoine de l'Administration publique, la loi 33/03 3 novembre patrimoine de l'Administration publique (BOE du 4 novembre 2003), ainsi que dans les questions budgétaires, la loi 47/2003 du 26 novembre, le budget général (BOE du 27 novembre 2003). Il est également nécessaire d'indiquer les besoins de l'interprétation de la quantification des recettes portuaires, qui comprennent ceux de la présente étude, se référant à la diction littérale précepte, libellés en pesetas, comme ils les adapter à l'euro, il n'a été, en Une manière générale par les règles de l'adaptation à l'euro, avec un caractère générique. Il n'est pas possible à ce moment-là complètement épuisé tous les problèmes posés par Rates port, ce qui nous fait référence essentiellement aux ports qui constituent le système de propriété de l'Etat du port. Cela ne signifie pas qu'il ya une légère référence à d'autres ports qui ne sont pas propriété de l'Etat, le pouvoir réglementaire autonome qui touche le port de ports appartenant à l'Etat, et même de la structure organisationnelle des ports des pays de l'UE littoral maritime.

Auteur: GARCÍA CARACUEL MARÍA.
Année: 2004.
Université: GRANADA [www.ugr.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Le mémoire est divisé en plusieurs parties. Le premier correspond à l'évolution historique des avantages fiscaux qui sont essentielles pour comprendre et se rendre à approfondir la base de ce chiffre. Ce chapitre propose un rapide reccorido son évolution à la réglementation en vigueur après les modifications introduites par la loi 46/2002 du 18 décembre, une réforme partielle de l'impôt sur le revenu des particuliers et modifiant les impôts sur le revenu des sociétés et sur des non-résidents. La seconde partie du travail porte sur l'étude de la configuration et les diverses références à la taxe les prestations de compte dans la nouvelle Loi de l'impôt. Il comprend également une analyse comparative entre les différents types d'obligations fiscales à effectuer des versements sur un compte avec une étude des diverses doctrinale mémoire sur les sujets impliqués dans cette obligation!

Auteur: NAVAU MARTÍNEZ-VAL MARÍA PILAR.
Année: 2005.
Université: PONTIFICIA COMILLAS [www.upcomillas.es].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Compte tenu de l'hostilité que certains écrivains financiers, ainsi que les tendances de la politique fiscale des Occidentaux, sont montrant tout depuis la fin des années quatre-vingt dix à la taxe héréditaire, le présent rapport examine de doctorat être à la base imposable de cette taxe et si l'élection par l'Assemblée législative de l'achat Budget héréditaire devoir de contribuer ou non, il est légitime du point de vue de l'équité fiscale. Le travail est structuré en deux parties distinctes. Le premier traite de la justification extrapositiva fiscales héréditaires en général, alors que le second traite de la fondation de l'impôt sur les successions et de l'espagnol, comme une question étroitement liée à celle-ci, son emplacement dans le tableau systématique de l'impôt espagnol, avec une référence particulière à la loi 29 / 1.987, le 18 décembre de l'impôt sur les successions et donations. Dans la première partie de la mémoire est une critique des deux théories traditionnelles qui ont donné un fondement de l'équité à toutes sortes de taxes: le principe de l'avantage et le principe de l'abordabilité, et analysé sous l'angle de la taxe spécifique à l'héritage. Il a ensuite examiné un troisième principe qui fournit une base de l'équité à l'impôt et à l'héritage qui ne figure pas dans d'autres impôts: il a été appelé le principe de la correction de la distribution fait de l'hérédité. Cette partie d'une vision négative de l'hérédité comme mécanisme d'allocation des ressources. D'un point de vue libéral a été tenu responsable de l'héritage que la richesse sans affecter la capacité de payer ou de talent, il suffit de répondre à la réalité azaroso la mort d'un troisième. D'un point de vue socialiste, on a fait valoir que la répartition des ressources résultant de l'héritage est injuste, non seulement parce que la répartition des richesses ne se trouve pas dans l'effort de l'héritier, mais surtout parce que leur origine est dans l'effort d'une classe, prolétarien, A bénéficié de la classe privilégiée, qui est propriétaire des terres et des capitaux. Perpétué l'héritage fracture sociale typique de l'État libéral du XIXe siècle entre la minorité et la majorité propriétaire de "déshérités". Fondé sur le rejet manifesté par ces théories à l'héritage comme mécanisme d'allocation des ressources, le long de cette partie de l'ouvrage explore comment cette Principe de correction distributive résultat de l'hérédité a été la compréhension et l'interprétation depuis le début du XIXe siècle jusqu'à l'ère actuelle. La seconde partie du travail porterait sur le fondement de l'impôt sur les successions espagnol. Il y aura toujours un aperçu historique de son précédent plus éloignées, puis en mettant l'accent sur le principe du profit, qui pourrait servir de base à cette accusation de se joindre à la Royal Impôts droits et le principe de corriger le résultat de l'hérédité distributive que l'on tente À mettre en œuvre, petit à petit, de réforme Fernández Villaverde de 1900. C'est seulement après la réforme de 1964 Navarro Rubio, et le rétablissement de l'impôt sur les successions autonomie, commence à parler du principe de la capacité de paiement comme une justification de la même, ce qui porte le jeune impôt sur le revenu personnel. Ce qui porte à la réforme fiscale de 1977, la base du système fiscal en vigueur depuis la Loi 29/1.987, le 18 décembre, l'héritage et les droits de donation, qui s'est achevée dix ans de mise en œuvre de cette réforme. Cette loi, à la suite de la réforme de 1977 substrat théorique énoncés dans les rapports techniques préparés par le ministère des Finances, a choisi de doter la fondation de l'impôt sur les successions allons commencer à corriger le résultat de l'hérédité distributive compris dans son modalidada plus radicale, c'est-à-dire principe politique, Sans lien avec la question du partage de la charge fiscale, et visant de manière directe redistribution de la richesse, conduisant à une nouvelle classe de la stratification sociale par l'art 8 Le n ° f43 ovedades plus importantes de la présente loi, la suppression des avantages fiscaux d'application de l'impôt, l'accumulation de primes d'assurance-vie à l'héritage, à l'exclusion des personnes morales, et en particulier l'introduction d'un nouveau facteur de progressivité basé sur l'héritage des précédents Acquéreur, ne peut être expliquée à la lumière du principe ci-dessus. Ce fut une véritable taxe sur le capital, ancrée considérations igualitaristas eux-mêmes de l'idéologie socialiste, et non marié ou avec le contexte international de surmonter les politiques keynésiennes, ni avec le contexte socio-économique de l'Espagne de 1987, où les inégalités de richesse ont diminué de façon marquée depuis 1978. C'était un impôt fortement denostado par les partis d'opposition, qui tachaban de confiscatorio, contrairement à la famille et a estimé que, même porté sur la double ou multiple imposition. En devenant des années, et avec le changement de politique du gouvernement en 1996, il ya un balancement, la fête commence à entrer dans la loi 29/1.987 de nombreux avantages fiscaux en faveur des objectifs de certains actifs qui, quand il était dans l'opposition En 1987, avait été refusée. Faire un pas de plus, et à l'autonomie des élections de 2003, le Parti Populaire a proposé l'abolition de l'impôt pour les conjoints et les parents en ligne droite (qui représentent plus de 80 pour 100 des déclarants d'impôt) dans les communautés autonomes que dans la Gagner. Ce qui se passe en réalité au moins six régions autonomes de l'année 2007 auront achevé le déménagement. On peut conclure que dans l'examen de la Loi 29/1.987 du 18 décembre est beaucoup plus l'accent sur le principe de corriger le résultat de l'hérédité distributive compris sous sa forme la plus radicale, dont il a oublié une autre façon de comprendre ce principe, beaucoup plus modéré, et Qu'ils considérée comme un critère additionnel et complémentaire de la capacité de payer, de procéder à une répartition équitable de la charge fiscale. De ce point de vue progressivement l'impôt sur les successions redistribution obtenir un minimum, il est impératif d'appliquer le principe de l'égalité des chances inhérents à l'état social de droit. Sur la base de cette façon de comprendre le principe de la correction de la distribution fait de l'hérédité, et le remplir avec la capacité économique, il est proposé de maintenir la taxe héréditaire dans notre système fiscal, mais avec une série d'amendements ou de réformes. La principale d'entre elles est la suppression du critère de présélection du patrimoine comme un facteur de progressivité, la suppression ou la réduction des avantages fiscaux et des cibles y compris les personnes morales, ce qui aboutirait à un élargissement de l'assiette fiscale qui ferait baisser les taux tarifaires, et enfin , L'effet de recouvrement de l'impôt pour une politique publique liées à l'égalité des oportunides, tels que la politique de l'éducation, qui apporterait la transparence nécessaire pour le contribuable qui reçoit un paiement de la taxe entraîne un bénéfice pour la société dans son ensemble.

Auteur: GARCIA HEREDIA ALEJANDRO.
Année: 2005.
Université: OVIEDO [www.uniovi.es].
Lieu de l'exposition: DEPARTAMENTO DE DERECHO PUBLICO.
Lieu de préparation: DEPARTAMENTO DE DERECHO PUBLICO.

Résumé: Cette thèse étudie la notion de taxes ou redevances dans une double perspective. D'une part, traite de la définition contenue à l'art. 12 de la Convention modèle de l'OCDE et de son commentaire et, deuxièmement, les problèmes d'interprétation posés par ces types de revenus espagnol accords de double imposition, d'analyser les décisions administratives et judiciaires qui existent dans notre pays. Le premier chapitre contient une discussion générale de la notion de droits d'auteur sur la fiscalité internationale et les problèmes d'interprétation et de caractérisation posés par ces loyers dans une convention fiscale. Les chapitres deuxième, troisième et quatrième sont de la partie principale de la thèse, et examine en profondeur les questions soulevées par les accusations en rapport avec les différentes formes de biens immatériels (logiciels et le droit d'auteur et le savoir Capítulo II - Chapitre III), et la location d'industriels Matériel (chapitre IV). Il a également consacré un chapitre spécifique (chapitre V) pour étudier le concept de royalties provenant d'autres sources, telles que le droit communautaire, d'autres modèles que dans la Convention de l'OCDE et les divers accords multilatéraux pour lutter contre la double imposition. Enfin, il comprend un chapitre sur les conclusions que l'auteur ne se limite pas à résumer ce qui a été vu dans les chapitres précédents, mais il a formulé une série d'arguments et de propositions d'ordre général sur la question, soulignant la nécessité de modifier la définition de la royauté et de l'OCDE Son commentaire.

Auteur: BRANCO GUIMARAES VASCO ANTONIO.
Année: 2005.
Université: CASTILLA-LA MANCHA [www.uclm.es].
Lieu de l'exposition: FAC. CIEN. JURI. Y SOCIALES TOLEDO.
Lieu de préparation: FAC. CIEN. JURI. Y SOCIALES TOLEDO.

Résumé: MOTS CLES: Responsabilités, responsabilité administrative, le principe de légalité; principe du consentement principe de l'égalité; procureur complexe relation juridique, le remboursement des recettes fiscales; droit européen. La thèse traite de la responsabilité de l'administration fiscale dans les nouveaux impôts. L'étude tente de prouver qu'il ya responsabilité de la part de l'administration fiscale que ce n'est pas toujours correctement appliqué la loi et une application erronée de ce préjudice sont pertinents pour le contribuable. Pour déterminer l'existence de l'illégalité de l'activité de l'Administration fiscale préconisé l'existence d'un devoir d'appliquer la loi doit être interprété comme un droit spécifique de l'Administration sur la base du principe de la légalité dans les deux démonstrations de fond et de procédure. Elle repose sur l'idée que ce devoir est de la nature d'une obligation d'action est intégrée dans le concept complexe de la relation juridique et fiscal représente une garantie du contribuable. Les dommages peuvent aussi émerger des actions de l'Administration, qui portent atteinte à des droits protégés par la Constitution et d'autres lois. Il examine l'évolution du droit fiscal moderne à une situation de parité et d'égalité devant la loi entre le gouvernement et les contribuables. Il a deux versions: espagnol et le portugais.

Auteur: MACHO PÉREZ ANA BELÉN.
Année: 2005.
Université: POMPEU FABRA [www.upf.edu].
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: UNIVERSIDAD DE BARCELONA.

Résumé: L'objectif de cette thèse est d'examiner le principe de la non-rétroactivité, à l'application et à la production de la fiscalité. (Chapitres deux et trois), en distinguant la dernière étude des lois et règlements. Cela fait partie de l'analyse de la loi dans la théorie générale intertemporelle de la norme (Chapter One), avec une étude indépendante sur le principe de la non-rétroactivité de la loi pénale et la sanction fiscale, en particulier dans l'application de la règle de la rétroactivité in Prime dans le domaine fiscal (Chapitre quatre). La recherche, Marker nature interdisciplinaire, traite du concept théorique de la rétroactivité de la loi transitoire, les techniques et la détermination de la loi applicable en l'espèce ainsi que les limites constitutionnelles de la rétroactivité, prévu dans le système fiscal. L'analyse est complétée par un examen de la non-rétroactivité des actes administratifs et des jugements sur les questions fiscales (Chapitre cinq), avec une référence particulière aux effets dans le temps des déclarations incostitucionalidad.