ORGANISATION JURIDIQUE

Auteur: HERRERA ABIAN ROSARIO.
Année: 2003.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO (UCM).

Résumé: Il explore la signification du principe de inmedia dans les procédures civiles de la LEC 1 / 2000, et l'importance qui atteint dans la procédure pénale, eu égard en particulier aux récentes déclarations de la Cour constitutionnelle exigeant l'application de cette garantie en deuxième instance Pénale. Différentes institutions processus dans lequel le principe de l'immédiateté est essentielle et précise les exceptions qui se produisent à défendre d'autres intereses.En ces cas, les avances en tegnología sans être des substituts pefectos d'immédiateté, propose une option, plausibles pour couvrir les cas dans lesquels la garantie est difficilement applicable . Tout au long de cette étude doctrinale et jurisprudentielle est en cours de traduction avant ujna l'assurance des parties qui constituent un élément essentiel pour parvenir à un procès équitable, et non pas simplement une manière de répondre à des raisons de procédure, de l'opportunisme.

Auteur: SOBRINO GONZÁLEZ GEMMA M..
Année: 2003.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO /CC. ECONOMICAS.

Résumé: La thèse traite de la politique de coloration en Espagne, où un instrument de la politique empleo.Se effectue une étude de l'évolution institution, qui prend pour point de départ l'ancien règles régissant le placement jusqu'à la promulgation de la dernière d'entre elles, recientísima loi 56 / 2003 du 16 décembre emploi. Dans la thèse enquêté sur les divers sujets impliqués dans le processus d'intermédiation laboral.Esto est le service public de l'emploi, desvertebrado au service public de l'emploi et le service public de l'emploi État Autonomie, les opérateurs privés et les agences de placement privé, l'emploi temporaire, les entreprises outplacenment, armoires sélection virtuelle Les agences d'emploi et autres. Cela signifie que les deux agents privés juridiquement reconnus comme ceux qui ne sont pas, mais agissent dans le marché du travail. Cela met en évidence les lacunes dans le système juridique espagnol de l'emploi et, par conséquent, les besoins de ces derniers.

Auteur: DOMINGUEZ AGUDO M. REYES.
Année: 2003.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO DE LA UNIVERSIDAD COMPLUTENSE DE MADRID.

Résumé: Ce travail de recherche vise à faire une étude sur le statut de Bayonne qui apporte, ainsi que les aspects juridiques, d'autres qui ne sont pas moins importants pour une meilleure compréhension du texte constitutionnel parce que liés et ont influencé leur vie. Je me réfère aux aspects de nature historique, économique, social, culturel et politique. La connexion de l'ensemble d'entre eux, avec un rôle accru de l'ordre juridique, bien sûr, conduire à une étude sur la condition de Bayonne qui se donne les apariciencia d'un texte constitutionnel. Pour atteindre ce but a respecté sa structure formelle, mais nous avons choisi d'organiser l'art en deux parties principales: organique et dogmatiques. Partie dogmatique être formé par les principes, les valeurs, droits et libertés et de la partie organique des organes et des institutions représentant les diverses branches du gouvernement. En plus de l'analyse d'ensemble de ces deux parties a été aimé étudier avec deteniento autres aspects essentiels presicamente d'analyser le contenu même du Statut de Bayonne. Nous nous référons à leur contexte historique et le processus de développement interne de la même chose. Dans le cadre de ce travail a été consacré un chapitre intitulé idéologique et politique dans lequel nous avons voulu fusionner les éléments qui donnent de la cohérence dans le "corps" constitutionnelle et que, par ailleurs, font partie des grandes études constituticonales. Le traité que nous aspects du Statut de Bayonne sur les origines historiques du constitutionnalisme espagnol, la naissance, la crise de l'Ancien Régime, le statut et la genèse de la doctrine constitutionnelle, leur origine, leur nature et de leur portée juridique. Aussi, nous avons construit trois sections intimement lié avec lui et qu'ils avaient également sustantividad propre eux, le premier est dédié à la rpercusiones que l'adoption du Statut de Bayonne fabriqués en Inde, qui se traduit par une existence représentation américaine à Bayonne et La création d'une nouvelle loi indienne. Le second s'appelle Bayonne aux Cortes de Cadix à travers les Conseils provinciaux, le Conseil central et le Conseil de régence, nous avons voulu unir la condition de Bayonne à l'initiative constitutifs de Cadix à travers le phénomène de juntismo et troisièmement la survie du Statut de Bayonne en 1808 par la Constitution de Cadix en 1812, en analysant les particularités de la Constitution de 1812 dans le cadre de nouvelles formes de pouvoir politique et, surtout, les différences et les contributions du Statut de Bayonne au Texte de Cadix. Enfin les travaux ont été achevés avec certaines conclusions finales, une bibliographie chronologique et destinés à faciliter une meilleure compréhension de l'œuvre.

Auteur: NATARÉN NANDAYAPA CARLOS FAUSTINO.
Année: 2003.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO, UNIV. COMPLUTENSE.

Résumé: Le mandat constitutionnel de mettre en place dans l'article 53,2 CE de sorte que le législateur a mis en place des procédures pour assurer la protection, devant les tribunaux ordinaires des droits fondamentaux n'a jamais eu de succès en ce qui concerne les droits énoncés à l'article 24 CE. Ce manque de protection des droits fondamentaux de nature procédurale, entendue comme un ensemble de principes, les droits individuels et les garanties d'une procédure régulière-constitucionalizados tire une grande partie de son domaine particulier de la poursuite, le contribuable de ces droits: le processus et le pouvoir judiciaire, respectivement. C'est la nature même des droits qui font partie de cette catégorie qui empêche leur protection peut être réalisée de la même manière que le reste était de tutelle des droits fondamentaux. La Loi 1 / 2000 de la procédure civile reconnaît le problème identifié et pour la première fois dans le système juridique post-constitutionnel, traite d'une manière systématique pour la protection des droits fondamentaux de nature procédurale. La recherche porte sur l'étude du système de protection des droits fondamentaux de nature procédurale dans le récent Code de procédure civile. Le mémoire est divisé en trois parties et un épilogue. Dans la première partie, la thèse de la doctrine existante sur les droits fondamentaux, effectue une analyse des droits qui sont la nature et le contenu d'un impact particulier sur le processus, explore leur emplacement et à l'analyse du mandat constitutionnel adressées à sa tutelle dans l'article 53,2 constitutionnel, en soulignant le déficit de protection qui a caractérisé ces droits. Plus tard, dans la seconde partie, qui porte sur l'analyse du système de protection des droits fondamentaux de procédure soulevés dans le texte original du Code de procédure civile 1 / 2000 du 7 janvier, mettant en lumière la nouvelle approche de la législature qui a soulevé leur protection. Il explore l'ensemble du système proposé par la loi, sur la base des différents niveaux ou degrés de protection jusqu'à ce qu'il atteigne le recours extraordinaire de la procédure d'infraction. La troisième partie de ce document procède à une analyse détaillée de la mesure de redressement extraordinaire de la procédure d'infraction, qui intègre les effets de la disposition additionnelle seizième, et la convention qui en résulte l'interprétation de cette disposition seizième produite par la première chambre de la Cour suprême et que l'adhésion à la jurisprudence , En passant par le recours de plainte, le cadre du système actuel. Enfin, le epilogo, une analyse de l'influence de portección de ces droits dans les relations entre les tribunaux et la Cour constitutionnelle.

Auteur: GARCÍA MORALES ANIZA F..
Année: 2004.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: Ce document traite de l'étude du droit à l'eau comme un droit humain. Il est divisé en cinq chapitres. La première traite de la "nécessité vitale" dans l'identification de l'origine du droit à l'eau, dans le programme de base auquel il appartient. Elle traite de la problématique de l'eau sociologiques pour démontrer l'urgence de la loi responsables de leur règlement. Le deuxième chapitre fait le point de vue de la dogmatique juridique descriptif. Ils sont répertoriés et étudiés effective des règles et à des degrés divers, de spécification, a reconnu l'existence d'un droit à l'eau, que ce soit au niveau international ou à l'échelon national pour les quelques cas qui ont été jugés pertinents pour des raisons différentes (Espagne, Mexique , Afrique du Sud, Argentine). Le troisième chapitre traite du droit à l'eau dans une perspective qui est essentiellement de la Théorie de la loi, et analyse dans son "fond" dans une plus grande échelle, y compris les obligations corrélatives au pouvoir comme consistant dans le droit (à la fois nationales et internationales , Et génériques et spécifiques) et leurs violations éventuelles. Le quatrième chapitre, pour sa part, est responsable des arrangements en matière de sécurité du droit à l'eau: les institutions (politiques, judiciaires et semi-arides jurisdiccionales) et de la garantie sociale. Le cinquième chapitre propose les grandes lignes de ce que devrait être intégrale et correcte de la réglementation du droit à l'eau comme un droit humain.

Auteur: ALARCÓN CASTELLANOS M. DEL MAR.
Année: 2004.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO DE LA UNIVERSIDAD COMPLUTENSE.

Résumé: La thèse porte sur l'analyse des institutions intermédiaires dans le placement des travailleurs actifs dans le marché du travail en Espagne dans une perspective intégrée. Par conséquent, discute de l'évolution et l'état actuel des institutions publiques de placement des organismes sans but lucratif, et même de ceux qui collaborent avec le service public de l'emploi en essayant de savoir quel est le canal par lequel doit discurrir son exécution dans un proche avenir. La thèse est divisée en deux parties. La première partie se concentre son analyse sur l'évolution et le régime juridique actuel de l'intermédiation travaux effectués dans le cadre des services publics de placement. Il examine le système juridique aux niveaux national et supranancional dans la fonction publique, placement dans la Deuxième République, la guerre civile, le régime de Franco et de la démocratie. L'Institut national de l'emploi est l'un des dorsales de ce travail, ainsi que le transfert d'autorité dans le domaine des politiques actives de l'emploi, la décentralisation territoriale et le nouveau Système national de l'emploi issu de la loi 56/2003, de l'emploi. La deuxième partie de la thèse porte sur l'analyse des organismes en tant que partenaires des services publics de l'emploi dans une perspective historique. Pour ce faire, nous revenons à l'étude de la première agences. Toutefois, l'étude a porté sur l'analyse de l'actuel régime juridique des agences d'emploi et les divergences entre les organismes et les différentes entités engagées dans des tâches similaires ou identiques des organismes mentionnés.

Auteur: IÑIGUEZ HERNANDEZ DIEGO.
Année: 2004.
Université: CANTABRIA.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La thèse étudie les origines historiques, politiques et idéologiques; finesperseguidos, et de l'efficacité avec laquelle l'articulation d'un organe de gouvernement autonome deL judiciaire dans la Constitution de 1978 garantit efficacement de son indépendance par rapport au gouvernement, les partis politiques et les chambres législatives. Partie d'une approche méthodologique réaliste, non seulement positivista - que, conformément aux critères Garcia Nieto, jugé essentiel utilisation, dans ce type d'approche de la loi constitutionnelle, d'autres éléments de Sciences: essentiellement, l'histoire et la sociologie. Le chapitre 2 examine les origines historiques et le sens structurel et de légitimer le principe de la séparation des pouvoirs et de son voyage dans l'un des plus importants systèmes constitutionnels, parce qu'ils ont pris des éléments de base du modèle espagnol de CGPJ (pour l'Italie), soit parce qu'il est instructif Contrairement à leurs règles constitutionnelles solutions au modèle espagnol de 1978 (pour l'anglais et les conceptions des États-Unis d'Amérique). Chapitre 3 arrêts dans le cas de l'Espagne: dans l'évolution de la forme du juge, les structures judiciaires, le système de gouvernement et les garanties de l'indépendance judiciaire à l'origine de notre Etat moderne. Le chapitre 5 est consacré à la mise en oeuvre du modèle de gouvernement par le biais des trois modèles successifs de l'articulation de GGPJ (sociétés partisan LOCGPJ de 1980, les élections parlementaires de la LOPJ de 1985 et de la Commission paritaire - corporativo et parlementaires - LO 2 / 2001. Est Couverts dans le respectifs il (et contradictoires) des processus de gestation et de débats - et à son impact sur les réformes successives. Chapitre 6 fournit une évaluation sur le fonctionnement actuel du CGPJ dans son rôle pour assurer l'indépendance judiciaire, en s'attaquant aux dimensions internes de l'organisme (La nomination de ses membres et de son président, certains éléments de leurs opérations et voté funión bloc en raison de la désignation) et externes (analyse de son intervention dans des conflits qui sont classées comme internes, externes et à l'extérieur de la gravité extraordinaire de la normale). Offre un complément Conclusion négative sur la vertu preservativa de l'indépendance judiciaire de la CGPJ. Considère Et certaines mesures pour rendre plus efficace la séparation des pouvoirs constitutionnels revendication et de l'indépendance de la magistrature: il s'agit essentiellement, d'un caractère formel, qui jeter plus de transparence (dans le sens qui est utilisée dans la langue allemande Constitutionnel réalité la notion de Ãfentlichkeit) comme une garantie de l'indépendance, et un autre caractère substantiel, qui assure un degré plus élevé de pluralisme dans ces processus.

Auteur: CUEVAS SEDANO MANUEL.
Année: 2005.
Université: COMPLUTENSE DE MADRID.
Lieu de l'exposition: FACULTAD DE CIENCIAS DE LA INFORMACIÓN.
Lieu de préparation: FACULTAD DE CIENCIAS DE LA INFORMACIÓN (UCM).

Résumé: Il s'agit d'une étude rigoureuse des différents régimes d'accès, en particulier ceux qui pourraient interférer les uns avec les autres, en créant des dysfonctionnements, tant pour les détenteurs de l'information pour les responsables des archives, des dossiers et des documents qui le contiennent. Il fait une analyse hiolístico permettant, sur la base des règles d'application, les positions doctrinales et de la jurisprudence et de doctrine constitutionnelle, prendre position sur la question.

Auteur: GRANDA LORENZO SARA.
Année: 2006.
Université: NACIONAL DE EDUCACIÓN A DISTANCIA.
Lieu de l'exposition: DERECHO.
Lieu de préparation: FACULTAD DE DERECHO.

Résumé: La présidence du Conseil de Castille était avec les lumières et les ombres qui ont caractérisé la longue et complexe évolution du Conseil lui-même, l'une des principales institutions politiques de l'Ancien Régime. Son intérêt contraste avec l'absence d'un ouvrage consacré à une étude de cas dans une perspective histórico - jurídica, tout au long de sa longue vie, un écart qui vise à pallier cette étude, qui offre un aperçu de la présidence du Conseil de Castille Royal depuis sa création jusqu'à la Première extinction de l'institution en 1808. Le travail a été divisé en trois sections: la première est consacrée à la Genèse et de l'évolution historique de l'institution depuis sa fondation norme décrit les étapes par lesquelles franchi la présidence: le développement, la consolidation, la splendeur, de la perte de vigueur, de la renaissance et le déclin à l'extinction . Les principales péripéties historiques qui se produit durant la période de l'existence répandue de l'institution, de ses origines médiévales jusqu'à sa disparition en raison de l'effondrement de la vieille Rémine servir de toile de fond sur laquelle il est suite à l'évolution de la particule présidence du Conseil de Real Castille. Le titre de la deuxième section, le caractère et sa position est suffisamment descriptif de son contenu. L'exposition qui a lieu dans la première partie du travail aurait été incomplète sans une analyse personnelle de ceux qui ont joué le rôle de chef de file de présider le Conseil de Castille: l'affirmation répétée que ce sont les personnes qui représentent les institutions, il est pas d'actualité Moins certain, et sert à démontrer que les caractéristiques d'une personnalité de la stature statut élevé, et l'influence du bureau, même dans les moments moins afortados dans l'histoire du synode. La deuxième partie de cette section est consacrée à la description de la nature juridique de l'institution, depuis l'unicité de la candidature présidentielle, son traitement, les pouvoirs et les privilèges, à la discrétion de l'enlèvement, conformément à la date limite de indéterminée qui a délivré ce poste Maximum de confiance. Supplément à l'étude institutionnelle incontournable, qui est l'organe de travail est la contribution des sources qui ont servi de base et d'instrument pour investigaicón. En raison de la période de retard, les sources qui incluyeren la troisième section ne constitue pas une liste exhaustive de la matière utilisée, mais une sélection de ce qui a été considéré comme présentant le plus d'intérêt à fournir un aperçu de la genèse et l'évolution des profils juridiques de la présidence De la Gendarmerie royale du Conseil de Castille.